Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VERRAZANE COURSE TRANSATLANTIQUE ROUEN-NEW YORK
ASSOCIATION ROUEN CONQUERANT Association Loi 1901 No 0763017137 Préfecture de Seine Maritime 26/05/99

Numéro de dépôt :
3237471
Date de dépôt :
11/07/2003
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
11/07/2013
LA VERRAZANE COURSE TRANSATLANTIQUE ROUEN-NEW YORK de ROUEN CONQUERANT

Présentation de la marque LA VERRAZANE COURSE TRANSATLANTIQUE ROUEN-NEW YORK

Déposée le 11 juillet 2003 par l'association loi 1901 ROUEN CONQUERANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « LA VERRAZANE COURSE TRANSATLANTIQUE ROUEN-NEW YORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 ROUEN CONQUERANT domicilié(e) 4, Rue Walter,76000 ROUEN - 76000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPEENNE DE TECHNIQUES SOCIALES ET ECONOMIQUES Maître MURA Avocat domicilié(e) 328, Rue du Gal de Gaulle, BP 03,76231 BOISGUILLAUME CEDEX - 76231 - France.

La marque LA VERRAZANE COURSE TRANSATLANTIQUE ROUEN-NEW YORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VERRAZANE COURSE TRANSATLANTIQUE ROUEN-NEW YORK est expirée depuis le 11 juillet 2013.

ROUEN CONQUERANT a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLES FETES DU VENTRE DE ROUEN , QUAI DES LIVRES , ROUEN CONQUERANT , Fête du ventre et de la Gastronomie normande


ASSOCIATION ROUEN CONQUERANT Association Loi 1901 No 0763017137 Préfecture de Seine Maritime 26/05/99 - 4, Rue Walter,76000 ROUEN - 76000 - France


EUROPEENNE DE TECHNIQUES SOCIALES ET ECONOMIQUES Maître MURA Avocat - 328, Rue du Gal de Gaulle, BP 03,76231 BOISGUILLAUME CEDEX - 76231 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Education et divertissements.